Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site erp-axenr.fr est édité par la société AxENR.

• Forme juridique : SAS
• SIRET : 100 052 521 00018
• SIREN : 100 052 521
• N° TVA intracommunautaire : FR96 100052521
• Siège social : 6B Boulevard Berthelot, Bureau 3, 34000 Montpellier
• Directeur de la publication : Alexis Delhomme
• Contact : a.delhomme@erp-axenr.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Société : Clever Cloud SAS
• Adresse : 3 rue de l'Allier, 44000 Nantes, France
• Datacenters : Paris & Roubaix (France)
• Site : clever-cloud.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, architecture, etc.) est la propriété exclusive d'AxENR ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'AxENR.

4. Marques

AxENR est une marque déposée. Axelor® est une marque déposée par Axelor SAS, utilisée par AxENR dans le cadre d'un accord de partenariat. Toute utilisation non autorisée de ces marques est interdite.

5. Limitation de responsabilité

AxENR s'efforce de maintenir les informations publiées sur ce site aussi précises et à jour que possible. Toutefois, AxENR ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées. AxENR décline toute responsabilité pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site.

6. Liens hypertextes

Le site erp-axenr.fr peut contenir des liens vers des sites tiers. AxENR n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7. Données personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs du site sont régis par notre politique de confidentialité (RGPD). Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et d'effacement de vos données personnelles.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.